Permis de demolir Autorisé

05748123P0001

Non renseigné

Montois-La-Montagne / Moselle / Grand Est

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Adresse 1 IMPASSE JEAN MOULIN MONTOIS-LA-MONTAGNE 57860

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

220 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

19/06/2023

Décision

19/06/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montois-La-Montagne (57481)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57860
Adresse: 1 IMPASSE JEAN MOULIN MONTOIS-LA-MONTAGNE 57860

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: B 1606
Parcelle 2: B 1950

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: IMPASSE JEAN MOULIN
Localité terrain: MONTOIS-LA-MONTAGNE
Commune source: 57481
Localité demandeur: MONTOIS-LA-MONTAGNE
Code postal demandeur: 57860
Prise en compte autorisation: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 202307
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 19/06/2023

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Declaration prealable Décision du 20/01/2024