Permis de construire Travaux terminés

02705619Z0019

Nouvelle construction

Bernay / Eure / Normandie

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Adresse 1155 RUE DE LA PILETTE BERNAY 27300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.423 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

14/10/2019

Décision

14/10/2019

Début chantier

06/02/2020

Fin travaux

15/06/2025

Localisation

Commune: Bernay (27056)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27300
Adresse: 1155 RUE DE LA PILETTE BERNAY 27300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.423 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	2.423 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AC 141
Parcelle 2: AC 28

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1155
Voie terrain: RUE DE LA PILETTE
Localité terrain: BERNAY
Commune source: 27056
Localité demandeur: BERNAY
Code postal demandeur: 27300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-11
Prise en compte ouverture chantier: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 14/10/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 06/02/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 15/06/2025
Type de service public: Non rempli

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