Permis de construire Chantier commencé

04203820M0012

Transformation sans extension ni diminution de surface

Chalain-Le-Comtal / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 110 RTE DES CHAMBONS CHALAIN-LE-COMTAL 42600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

239.281 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

21/04/2021

Décision

21/04/2021

Début chantier

17/02/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chalain-Le-Comtal (42038)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42600
Adresse: 110 RTE DES CHAMBONS CHALAIN-LE-COMTAL 42600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	692 m²	692 m²	692 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	692 m²	692 m²	692 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COOPEL
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZY 1
Parcelle 2: ZY 15

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COOPEL

SIREN 301641411

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHIEU ESCOT

Administrateur - né(e) en 1991

PASCAL PERICOT-GOUTTEFANGEAS

Administrateur - né(e) en 1965

SEBASTIEN BERTRAND BASSON

Administrateur - né(e) en 1981

GUY JEAN PEGOUD

Autre - né(e) en 1960

LIONEL MARIE VIAL

Autre - né(e) en 1980

THIERRY ROLLES

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1967

Administrateur

313182594

SIREN 313182594

Administrateur

322305129

SIREN 322305129

Société liée

326715372

SIREN 326715372

Société liée

511041915

SIREN 511041915

Commissaire aux comptes titulaire

515375541

SIREN 515375541

Administrateur

820634160

SIREN 820634160

Société liée

850894999

SIREN 850894999

Société liée

EARL BOYER

SIREN 817800113

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABIEN BOYER

Gérant - né(e) en 1991

Administrateur

GAEC CIZERON

SIREN 392289088

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-MARIE LUCETTE CIZERON (FRANCE)

Gérant - né(e) en 1967

ANTHONY CHARLES RENE CIZERON

Gérant - né(e) en 1996

GUY CIZERON

Gérant - né(e) en 1968

Administrateur

GAEC DE LA FRACHETTE

SIREN 481402568

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC BARRALLON

Gérant - né(e) en 1989

NOELLE MARIE ANTOINETTE BARRALLON (QUIBLIER)

Gérant - né(e) en 1964

PATRICE SEBASTIEN BARRALLON

Gérant - né(e) en 1984

Société liée

GAEC DES CHAMPS

SIREN 327956256

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-BAPTISTE ANTOINE PARDON

Gérant - né(e) en 1992

MARION FRANCK

Gérant - né(e) en 1992

OLIVIER FRANCK PHILIPPE PARDON

Gérant - né(e) en 1970

Administrateur

GAEC DU VIEUX CLUZEL

SIREN 444175871

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO CIZERON

Gérant - né(e) en 1980

CHRISTOPHE CIZERON

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 110
Voie terrain: RTE DES CHAMBONS
Localité terrain: CHALAIN-LE-COMTAL
Commune source: 42038
SIREN demandeur: 301641411
SIRET demandeur: 30164141100014
Code APE demandeur: 01.62Z
Localité demandeur: CHALAIN-LE-COMTAL
Code postal demandeur: 42600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 21/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 17/02/2022
Type de locaux transformés: Industrie
Type de service public: Non rempli

Chalain-Le-Comtal, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²