Permis de construire Travaux terminés

06410216B0007

Nouvelle construction

Bayonne / Pyrénées-Atlantiques / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 24 RUE D ARROUSETS BAYONNE 64100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.493 m²

Surface démolie

530 m²

Surface du terrain

2.613 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/03/2017

Autorisation

08/07/2016

Décision

08/07/2016

Début chantier

30/03/2017

Fin travaux

19/10/2018

Localisation

Commune: Bayonne (64102)
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 64100
Adresse: 24 RUE D ARROUSETS BAYONNE 64100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 530 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 530 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	530 m²	2.493 m²	530 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 39
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 39
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 18
3 pièces créés: 14
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: KAUFMAN & BROAD PYRENEES-ATLANTIQUES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AP 284
Parcelle 2: AP 411

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

KAUFMAN & BROAD PYRENEES-ATLANTIQUES

SIREN 485265136

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVERE HAMEL

Gérant - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 24
Voie terrain: RUE D ARROUSETS
Localité terrain: BAYONNE
Commune source: 64102
SIREN demandeur: 485265136
SIRET demandeur: 48526513600021
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: BAYONNE
Code postal demandeur: 64100
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 30/03/2017
Date réelle d’autorisation: 08/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 30/03/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 19/10/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 39
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

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06410216B0092

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 66 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 16/02/2016

06410216B0049

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Mis à jour ce mois-ci 11/05/2017

06410216B0068

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

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Logements : 75 Surface : 4.739 m²

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Mis à jour ce mois-ci 16/02/2017

06410216B0087

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Logements : 9 Surface : 611 m²

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Logements : 1 Surface : 137 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/02/2017

06410216B0083

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/01/2017

06410216B0088

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 120 m²

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Logements : 0 Surface : 0 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 5 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 11 Surface : 0 m²

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0641022500056

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Extension de surface sans transformation

Logements : 9 Surface : 598 m²

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0641022500072

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