Permis d amenager Autorisé

05940324C0001

Non renseigné

Millonfosse / Nord / Hauts-de-France

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Adresse ROUTE D'HASNON MILLONFOSSE 59178

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

30.250 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

17/01/2025

Décision

17/01/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Millonfosse (59403)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59178
Adresse: ROUTE D'HASNON MILLONFOSSE 59178

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EUROPEAN HOMES 318
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AP 111
Parcelle 2: AP 1230
Parcelle 3: AP 1263

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE D'HASNON
Localité terrain: MILLONFOSSE
Commune source: 59403
SIREN demandeur: 922464433
SIRET demandeur: 92246443300015
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75001
Prise en compte autorisation: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 17/01/2025

Nouvelle construction

Logements : 5 Surface : 558 m²