Permis de construire Autorisé

04931413H0001

Extension de surface sans transformation

Saint-Quentin-En-Mauges / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse L AULNAY CHAUVAT SAINT-QUENTIN-EN-MAUGES 0

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.750 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.845 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

07/05/2013

Décision

07/05/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Quentin-En-Mauges (49314)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 0
Adresse: L AULNAY CHAUVAT SAINT-QUENTIN-EN-MAUGES 0

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.835 m²	1.750 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.835 m²	1.750 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA BOTTE MOLIERE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 2604

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA BOTTE MOLIERE

SIREN 351836655

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANITA BOISDRON (LEPINE)

Gérant - né(e) en 1976

JACQUES BOISDRON

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: L AULNAY CHAUVAT
Localité terrain: SAINT-QUENTIN-EN-MAUGES
Commune source: 49314
SIREN demandeur: 351836655
SIRET demandeur: 35183665500016
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: LA POMMERAYE
Code postal demandeur: 49620
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 07/05/2013
Type de service public: Non rempli

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