Permis de construire Autorisé

01208923A0010

Transformation avec diminution de surface

Decazeville / Aveyron / Occitanie

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Adresse 33 AV ENUE MARUEJOULS DECAZEVILLE 12300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

4 m²

Surface du terrain

704 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

02/01/2024

Décision

02/01/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Decazeville (12089)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12300
Adresse: 33 AV ENUE MARUEJOULS DECAZEVILLE 12300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 4 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 4 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	320 m²	4 m²	128 m²	128 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	128 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SNC SAGNES
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AS 61
Parcelle 2: AS 62
Parcelle 3: AS 63

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SNC SAGNES

SIREN 484020383

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ISABELLE MARTHE LUCETTE FAYEL (SAGNES)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

VALERIE ODETTE NADINE SAGNES

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 33
Voie terrain: AV ENUE MARUEJOULS
Localité terrain: DECAZEVILLE
Commune source: 12089
SIREN demandeur: 484020383
SIRET demandeur: 48402038300010
Code APE demandeur: 47.11B
Localité demandeur: DECAZEVILLE
Code postal demandeur: 12300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 02/01/2024
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

Decazeville, Aveyron

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²