Permis de construire Chantier commencé

00118513A0008

Nouvelle construction

Hauteville-Lompnes / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ZA DE LA CORNELLA HAUTEVILLE-LOMPNES 01110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

456 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.472 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

20/12/2013

Décision

20/12/2013

Début chantier

21/05/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Hauteville-Lompnes (01185)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01110
Adresse: ZA DE LA CORNELLA HAUTEVILLE-LOMPNES 01110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	25 m²	228 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	25 m²	228 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU D'HAUTEVILLE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: E 451
Parcelle 2: E 450
Parcelle 3: E 449

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU D'HAUTEVILLE

SIREN 240100578

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ZA DE LA CORNELLA
Localité terrain: HAUTEVILLE-LOMPNES
Commune source: 01185
SIREN demandeur: 240100578
SIRET demandeur: 24010057800048
Code APE demandeur: 84.11Z
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-01
Prise en compte ouverture chantier: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 20/12/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 21/05/2014
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/02/2014