Permis de construire Chantier commencé

08831314V0001

Nouvelle construction

Moriville / Vosges / Grand Est

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Adresse LA JALOUSE MORIVILLE 88330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

900 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

22.058 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

24/07/2014

Décision

24/07/2014

Début chantier

17/09/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Moriville (88313)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88330
Adresse: LA JALOUSE MORIVILLE 88330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.033 m²	450 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.033 m²	450 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE L'AMITIE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: X 379
Parcelle 2: X 378
Parcelle 3: X 377

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE L'AMITIE

SIREN 493633416

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ETIENNE JEAN-CLAUDE LALLEMENT

Gérant - né(e) en 1970

GILLES MICHEL CHAPPARD

Gérant - né(e) en 1964

GUILLAUME CHAPPARD

Gérant - né(e) en 1997

STEPHANE RAYMOND CROZAT

Gérant - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA JALOUSE
Localité terrain: MORIVILLE
Commune source: 88313
SIREN demandeur: 493633416
SIRET demandeur: 49363341600018
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: MORIVILLE
Code postal demandeur: 88330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Prise en compte ouverture chantier: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 24/07/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 17/09/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 245 m²