Permis de construire Chantier commencé

05609117K0017

Nouvelle construction

Josselin / Morbihan / Bretagne

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Adresse ZC OX JOSSELIN 56120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

576 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.498 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

13/03/2018

Décision

13/03/2018

Début chantier

20/09/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Josselin (56091)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56120
Adresse: ZC OX JOSSELIN 56120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	576 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	123 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TRANSPORTS DESNE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AB 930

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LEVEQUE-BILLET (AMBULANCE ET TAXI ADELIE)

SIREN 481961084

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILAINE ANNIE SERAPHINE JANINE MARIE LEVEQUE

Gérant - né(e) en 1962

LUDOVIC GUY BILLET

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: ZC OX
Localité terrain: JOSSELIN
Commune source: 56091
SIREN demandeur: 481961084
SIRET demandeur: 48196108400037
Code APE demandeur: 86.90A
Localité demandeur: JOSSELIN
Code postal demandeur: 56120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2018-03
Prise en compte ouverture chantier: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 13/03/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 20/09/2018
Type de service public: Non rempli

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