Declaration prealable Autorisé

00210320TC005

Diminution de surface sans transformation

Boue / Aisne / Hauts-de-France

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Adresse RUE DES FABRIQUES BOUE 02450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

8 m²

Surface démolie

18 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

29/05/2020

Décision

29/05/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Boue (02103)
Département: Aisne (02)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 02450
Adresse: RUE DES FABRIQUES BOUE 02450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 18 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 18 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	18 m²	8 m²	18 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MATERNE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AE 39

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MATERNE

SIREN 398404194

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL BENOIST

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1975

PASCAL FRANCOIS JACQUES MARIE COLAS

Président de SAS - né(e) en 1959

Société liée

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

SIREN 672006483

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS GUILLON

Autre - né(e) en 1967

FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN

Autre - né(e) en 1973

SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)

Autre - né(e) en 1973

ITTO FADILA EL HARIRI

Président de SAS - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL (AC-FI)

SIREN 797426228

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SOUFIAN MALIK

Gérant - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES FABRIQUES
Localité terrain: BOUE
Commune source: 02103
SIREN demandeur: 398404194
SIRET demandeur: 39840419400035
Code APE demandeur: 10.39B
Localité demandeur: BOUE
Code postal demandeur: 02450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 29/05/2020
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/08/2020

00210320TC001

Boue, Aisne

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 81 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/03/2021

00210320TC002

Boue, Aisne

Boue, Aisne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 85 m²