Permis de construire Autorisé

0384641610001

Extension de surface sans transformation

Saint Victor De Cessieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 330 CHEMIN DE L'EPINAY SAINT VICTOR DE CESSIEU 38110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

145 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

65.726 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

24/02/2016

Décision

24/02/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Victor De Cessieu (38464)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38110
Adresse: 330 CHEMIN DE L'EPINAY SAINT VICTOR DE CESSIEU 38110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	840 m²	145 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	840 m²	145 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES PINS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AD 201

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES PINS

SIREN 445356744

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE JEAN ANDRE GUY

Gérant - né(e) en 1973

MAURICE MICHEL ANDRE GUY

Gérant - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 330
Voie terrain: CHEMIN DE L'EPINAY
Localité terrain: SAINT VICTOR DE CESSIEU
Commune source: 38464
SIREN demandeur: 445356744
SIRET demandeur: 44535674400018
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: SAINT-VICTOR DE CESSIEU
Code postal demandeur: 38110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 24/02/2016
Type de service public: Non rempli

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