Permis de construire Travaux terminés

01214822G0007

Nouvelle construction

Montbazens / Aveyron / Occitanie

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Adresse ZONE ARTIS. LE COLOMBIER MONTBAZENS 12200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

71 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.924 m²

Dates du dossier

Dépôt

25/06/2025

Autorisation

13/09/2022

Décision

13/09/2022

Début chantier

13/08/2023

Fin travaux

25/06/2025

Localisation

Commune: Montbazens (12148)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12200
Adresse: ZONE ARTIS. LE COLOMBIER MONTBAZENS 12200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.582 m²	71 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOLEVIAL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AI 108
Parcelle 2: AI 110
Parcelle 3: AI 216

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOLEVIAL

SIREN 791278559

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC GERARD MAUBRU

Administrateur - né(e) en 1961

HERVE EMMANUEL SOLIGNAC

Administrateur - né(e) en 1969

JEAN-CLAUDE PAUL ADRIEN VIRENQUE

Administrateur - né(e) en 1963

MANUEL FRANCOIS MAIRE

Administrateur - né(e) en 1972

NICOLAS ANDRE TONIN

Administrateur - né(e) en 1990

REMI ROLAND JOSEPH CHAYRIGUES

Administrateur - né(e) en 1976

SEBASTIEN NOEL JEAN ANDRE COUFFIGNAL

Administrateur - né(e) en 1985

THOMAS PIERRE MARIE LE CORRE

Administrateur - né(e) en 1969

DENIS JEAN-FRANCOIS SIMON

Directeur Général - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

AGRO REVISION

SIREN 401178983

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHEKIB KLAI

Administrateur - né(e) en 1980

FRANCOISE JACQUET

Administrateur - né(e) en 1953

MARTINE CATHERINE GILLET (TESSIER)

Administrateur - né(e) en 1962

MURIEL ROCES

Administrateur - né(e) en 1971

ANNE GUALA

Autre - né(e) en 1967

MARCEL GARNARAT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1953

Commissaire aux comptes titulaire

ETC AUDIT

SIREN 493539944

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTELLE NICOLAS

Gérant - né(e) en 1975

CLAUDE PIERRE YVES BOULIC

Gérant - né(e) en 1967

FREDERIC RAYMOND RENE VAUTRIN

Gérant - né(e) en 1967

LAETITIA AGNES VIRGINIE COURVOISIER

Gérant - né(e) en 1980

LIONEL LOUIS LEBLANC

Gérant - né(e) en 1971

MARIA-HELENA SOPHIE GONCALVES (MATEOS)

Gérant - né(e) en 1975

SANDRA FAORO

Gérant - né(e) en 1972

STEPHANE PATRICE DELZAIVE

Gérant - né(e) en 1974

THIERRY PIERRE RENE BISSERON

Gérant - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes suppléant

ALBOUY ASSOCIES AUDIT

SIREN 800538951

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE PIERRE GASTON ALBOUY

Gérant - né(e) en 1971

STEPHANE FRANCOIS CHRISTIAN ALBOUY

Gérant - né(e) en 1976

Commissaire aux comptes suppléant

CABINET DE CONSEILS ASSOCIES MIDI-CENTRE

SIREN 427280441

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD JEAN MICHEL GALY

Directeur Général - né(e) en 1959

PATRICK FEHR

Directeur Général - né(e) en 1964

NICOLAS PAULIN ARMAND BARTHEZ

Président de SAS - né(e) en 1976

Commissaire aux comptes titulaire

537437865

SIREN 537437865

Commissaire aux comptes titulaire

GEC CONSEIL

SIREN 418696589

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE ALBOUY

Gérant - né(e) en 1971

STEPHANE ALBOUY

Gérant - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZONE ARTIS. LE COLOMBIER
Localité terrain: MONTBAZENS
Commune source: 12148
SIREN demandeur: 791278559
SIRET demandeur: 79127855900038
Code APE demandeur: 10.91Z
Localité demandeur: VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
Code postal demandeur: 12200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 25/06/2025
Date réelle d’autorisation: 13/09/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 13/08/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 25/06/2025
Type de service public: Non rempli

Montbazens, Aveyron

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²