Permis de construire Autorisé

08619720E0001

Nouvelle construction

Pouant / Vienne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LES OUCHES POUANT 86200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

124 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

30.580 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

30/07/2020

Décision

30/07/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pouant (86197)
Département: Vienne (86)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 86200
Adresse: LES OUCHES POUANT 86200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	727 m²	62 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	727 m²	62 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA ELIPORC
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: YE 31

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA ELIPORC

SIREN 337651962

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAXIME AUTSON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

SEBASTIEN JEAN-FRANCOIS DEVANNE

Gérant - né(e) en 1970

Autre

395269483

SIREN 395269483

Autre

A.X.I.S.

SIREN 397699174

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN SERGE BRIANT

Directeur Général - né(e) en 1953

Président de SAS

538588849

SIREN 538588849

Commissaire aux comptes titulaire

BAKER TILLY STREGO (BAKERTILLY) (BAKER TILLY)

SIREN 063200885

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

992327254

SIREN 992327254

Commissaire aux comptes titulaire

ALTONEO AUDIT (ALTONEO)

SIREN 499885333

Commissaire aux comptes titulaire

FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL (FIDACO)

SIREN 303526966

Commissaire aux comptes suppléant

SACOPAL- STE D'AUDIT ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE (SACOPAL)

SIREN 334039500

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE RENE JOSEPH ORAIN

Administrateur - né(e) en 1961

GREGOIRE GERARD HENRI YVES BUNOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1965

THIERRY CROISEY

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1961

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET VILAINE ET ASSOCIES

SIREN 330356700

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN PALVADEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

GENEVIEVE DANIELLE CAMILLE DURANTEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

GREGOIRE GERARD HENRI YVES BUNOT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

RACHEL MARIE MONIQUE VIOLIN (LEROUX)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

Administrateur

STREGO AUDIT

SIREN 800382434

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY CROISEY

Président de SAS - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES OUCHES
Localité terrain: POUANT
Commune source: 86197
SIREN demandeur: 337651962
SIRET demandeur: 33765196200025
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: POUANT
Code postal demandeur: 86200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 30/07/2020
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/12/2020

08619720E0004

Pouant, Vienne

Pouant, Vienne

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 201 m²