Permis de construire Travaux terminés

04414417W1016

Extension de surface sans transformation

Riaille / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse LE HAUT ROCHER RIAILLE 44440

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

872 m²

Surface démolie

780 m²

Surface du terrain

9.192 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

11/10/2017

Décision

11/10/2017

Début chantier

15/10/2017

Fin travaux

15/03/2018

Localisation

Commune: Riaille (44144)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44440
Adresse: LE HAUT ROCHER RIAILLE 44440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 780 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 390 m²
Agricole démoli: 390 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	750 m²	436 m²	390 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	750 m²	436 m²	390 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: YC 110
Parcelle 2: YC 109
Parcelle 3: 0F 1315

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE HAUT ROCHER
Localité terrain: RIAILLE
Commune source: 44144
Localité demandeur: JOUE-SUR-ERDRE
Code postal demandeur: 44440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-10
Prise en compte ouverture chantier: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 11/10/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 15/10/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 15/03/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/10/2017