Permis de construire Chantier commencé

00104613D0004

Nouvelle construction

Biziat / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse CHANAL BIZIAT 01290

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

34 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.008 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

29/08/2013

Décision

29/08/2013

Début chantier

07/02/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Biziat (01046)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01290
Adresse: CHANAL BIZIAT 01290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	17 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	17 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CUMA DE BIZIAT
Code juridique demandeur: 6316
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: C 942

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CUMA DE BIZIAT

SIREN 779302264

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK CLOUVET

Administrateur - né(e) en 1966

OLIVIER RAVINET

Administrateur - né(e) en 1973

ERIC DEROCHE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes suppléant

AUSEIS

SIREN 788671139

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER RIOUFRAYS

Administrateur - né(e) en 1963

OLIVIER GEORGES CHARLES BOUISSON

Administrateur - né(e) en 1961

PHILIPPE RENE FRANCOIS PINEAU

Administrateur - né(e) en 1967

PIERRE DESIRE JACQUES GOUSSARD

Président de SAS - né(e) en 1986

Administrateur

D'AUTEPIERRE

SIREN 480272830

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN BROYER

Gérant - né(e) en 1982

Administrateur

DES BOULETS

SIREN 403608391

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE ANDRE MARTIN

Gérant - né(e) en 1982

Administrateur

EARL BK LAIT

SIREN 489214296

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN MEUNIER

Gérant - né(e) en 1978

Administrateur

EARL DU LAVOIR

SIREN 438701104

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GHISLAINE MICHELLE DEROCHE (BODILLARD)

Gérant - né(e) en 1970

Administrateur

GAEC DE LA PLACE

SIREN 452824949

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CÉLIAN LONGERE

Gérant - né(e) en 2005

RAPHAEL LONGERE

Gérant - né(e) en 1981

Administrateur

GAEC DE STIVAN

SIREN 421269556

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE LECUELLE

Gérant - né(e) en 2003

NICOLAS ERIC GESLIN

Gérant - né(e) en 1983

PATRICE CLAUDE VAVRILLE

Gérant - né(e) en 1978

REGIS GUY DUCHAMPT

Gérant - né(e) en 1984

Administrateur

GAEC DES MIRTANGES

SIREN 334180890

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK MICHEL CHANEL

Gérant - né(e) en 1969

MARC-ANTOINE BERT

Gérant - né(e) en 1990

NICOLAS MOUROUX

Gérant - né(e) en 1989

WILFRIED PACCAUD

Gérant - né(e) en 1980

NICOLAS ALEXANDRE CHANEL

Membre non salarié participant aux travaux - né(e) en 2000

Administrateur

GAEC LES PRELIONS

SIREN 779302256

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUDOVIC BAGNE

Gérant - né(e) en 1976

TANGUY GAILLARD

Gérant - né(e) en 1991

VALENTIN MARECHAL

Gérant - né(e) en 1998

Administrateur

GAEC MANIGAND

SIREN 440146314

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAMILLE MANIGAND

Gérant - né(e) en 2000

PHILIPPE MANIGAND

Gérant - né(e) en 1967

QUENTIN MANIGAND

Gérant - né(e) en 1993

Administrateur

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES CULARDS

SIREN 428999320

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN DECHER

Gérant - né(e) en 1964

DAVID DESPLANCHE

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CHANAL
Localité terrain: BIZIAT
Commune source: 01046
SIREN demandeur: 779302264
SIRET demandeur: 77930226400014
Code APE demandeur: 77.31Z
Localité demandeur: BIZIAT
Code postal demandeur: 01290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 29/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 07/02/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/03/2014

00104613D0007

Biziat, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/04/2013

00104613D0001

Biziat, Ain

Biziat, Ain

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 380 m²