Permis de construire Chantier commencé

03228620L1007

Nouvelle construction

Montestruc-Sur-Gers / Gers / Occitanie

Exporter PDF

Adresse A BELLEVUE ZONE ARTISANALE DU COULOUME MONTESTRUC-SUR-GERS 32390

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.440 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

39.161 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

10/03/2021

Décision

10/03/2021

Début chantier

01/07/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montestruc-Sur-Gers (32286)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32390
Adresse: A BELLEVUE ZONE ARTISANALE DU COULOUME MONTESTRUC-SUR-GERS 32390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	720 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	720 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: WE 169
Parcelle 2: WE 169

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: A BELLEVUE
Lieu-dit terrain: ZONE ARTISANALE DU COULOUME
Localité terrain: MONTESTRUC-SUR-GERS
Commune source: 32286
Localité demandeur: PRECHAC
Code postal demandeur: 32390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-03
Prise en compte ouverture chantier: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 10/03/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2022
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

20/04/2020