Permis de construire Travaux terminés

08303317T0084

Nouvelle construction

Carnoules / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LE CATET CARNOULES 83660

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

483 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.388 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

26/03/2018

Décision

26/03/2018

Début chantier

04/06/2018

Fin travaux

15/03/2019

Localisation

Commune: Carnoules (83033)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83660
Adresse: LE CATET CARNOULES 83660

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	483 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	483 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE CARNOULES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: F 508

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE CARNOULES

SIREN 218300333

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE CATET
Localité terrain: CARNOULES
Commune source: 83033
SIREN demandeur: 218300333
SIRET demandeur: 21830033300018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: CARNOULES
Code postal demandeur: 83660
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-09
Prise en compte ouverture chantier: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 26/03/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 04/06/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 15/03/2019
Type de service public: Santé

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