Logements créés
12
Permis de construire
Autorisé
0692351110005
Nouvelle construction
Adresse
LA SERVANTIERE ST ROMAIN EN GAL
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
731 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
6.388 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2011
Autorisation
10/11/2015
Décision
10/11/2015
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- St Romain En Gal (69235)
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 69560
- Adresse
- LA SERVANTIERE ST ROMAIN EN GAL
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Vente
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 116 m2 | 731 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 12
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 12
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 10
- 3 pièces créés
- 2
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SCI ROMAIN
- Code juridique demandeur
- 6540
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2011
- Parcelle 1
- AI 67
- Parcelle 2
- AI 67
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ABDULKADIR OZKAN
Autre - né(e) en 1985
MUHAMMED-EMIN OZKAN
Autre - né(e) en 1990
NURULLAH OZKAN
Autre - né(e) en 1996
ESE OZKAN (BAGDAT)
Gérant - né(e) en 1963
NURETTIN OZKAN
Gérant - né(e) en 1964
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- LA SERVANTIERE
- Localité terrain
- ST ROMAIN EN GAL
- Commune source
- 69235
- SIREN demandeur
- 440686905
- SIRET demandeur
- 44068690500017
- Code APE demandeur
- 68.20B
- Localité demandeur
- SAINT ROMAIN EN GAL
- Code postal demandeur
- 69560
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2018-02
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2018-02
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2011
- Date réelle d’autorisation
- 10/11/2015
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 12
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0692352610004
Saint-Romain-En-Gal, Rhône
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 134 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0692352510005
Saint-Romain-En-Gal, Rhône
Nouvelle construction
Logements : 3
Surface : 178 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0692352310009
Saint-Romain-En-Gal, Rhône
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 112 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0692352210011
Saint-Romain-En-Gal, Rhône
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 242 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0692352210009
Saint-Romain-En-Gal, Rhône
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 87 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0692352210023
Saint-Romain-En-Gal, Rhône
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2