Permis de construire Travaux terminés

08213120N0010

Transformation sans extension ni diminution de surface

Montpezat-De-Quercy / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse 2260 ROUTE DU CHASSELAS MONTPEZAT-DE-QUERCY 82270

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.530 m²

Dates du dossier

Dépôt

23/04/2021

Autorisation

21/10/2020

Décision

21/10/2020

Début chantier

23/10/2020

Fin travaux

23/04/2021

Localisation

Commune: Montpezat-De-Quercy (82131)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82270
Adresse: 2260 ROUTE DU CHASSELAS MONTPEZAT-DE-QUERCY 82270

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	93 m²
Locaux	93 m²	0 m²	0 m²	93 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	93 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: YI 128

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2260
Voie terrain: ROUTE DU CHASSELAS
Localité terrain: MONTPEZAT-DE-QUERCY
Commune source: 82131
Localité demandeur: MONTPEZAT-DE-QUERCY
Code postal demandeur: 82270
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-11
Prise en compte ouverture chantier: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-03
Date réelle de dépôt: 23/04/2021
Date réelle d’autorisation: 21/10/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 23/10/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 23/04/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Autre annexe

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