Permis de construire Travaux terminés

02224215Q0012

Extension de surface sans transformation

Plurien / Côtes-d'Armor / Bretagne

Exporter PDF

Adresse LA VILLE TANVEZ PLURIEN 22240

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

234 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.213 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

25/06/2015

Décision

25/06/2015

Début chantier

25/08/2015

Fin travaux

03/02/2016

Localisation

Commune: Plurien (22242)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22240
Adresse: LA VILLE TANVEZ PLURIEN 22240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	38 m²	117 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	38 m²	117 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CUMA DE PLURIEN
Code juridique demandeur: 6316
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZS 78
Parcelle 2: ZS 77
Parcelle 3: ZS 38

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CUMA DE PLURIEN

SIREN 777439597

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL ANDRE LOIC MORIN

Administrateur - né(e) en 1970

FRANCOIS BERNARD JACQUES PINOT

Administrateur - né(e) en 1991

NICOLAS EMILE FRANCOIS GILBERT BESREST

Administrateur - né(e) en 1988

EMMANUELLE ROUXEL

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1962

JEREMY DANIEL MARCEL LABBE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA VILLE TANVEZ
Localité terrain: PLURIEN
Commune source: 22242
SIREN demandeur: 777439597
SIRET demandeur: 77743959700017
Code APE demandeur: 77.31Z
Localité demandeur: PLURIEN
Code postal demandeur: 22240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 25/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 25/08/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 03/02/2016
Type de service public: Non rempli

Plurien, Côtes-d'Armor

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 107 m²