Permis de construire Travaux terminés

02742816N0006

Nouvelle construction

Le Neubourg / Eure / Normandie

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Adresse LE RESSAULT LE NEUBOURG 27110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.607 m²

Surface démolie

2.667 m²

Surface du terrain

7.024 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

06/06/2016

Décision

06/06/2016

Début chantier

12/07/2016

Fin travaux

15/02/2017

Localisation

Commune: Le Neubourg (27428)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27110
Adresse: LE RESSAULT LE NEUBOURG 27110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.667 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 2.667 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.667 m²	2.607 m²	2.667 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TEILLAGE DU RESSAULT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AS 6

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TEILLAGE DU RESSAULT

SIREN 310997044

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOUIS LEON PAUL MAURICE

Gérant - né(e) en 1954

Administrateur provisoire

FHBX

SIREN 491975041

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

REMI SAVOURNIN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

ALICIA ALVES

Gérant - né(e) en 1987

BENJAMIN TAMBOISE

Gérant - né(e) en 1979

CECILE DUR

Gérant - né(e) en 1982

CHARLOTTE FORT

Gérant - né(e) en 1989

ERIC SAMSON

Gérant - né(e) en 1986

GAEL COUTURIER

Gérant - né(e) en 1979

GEOFFROY MALANDAIN

Gérant - né(e) en 1985

HELENE BOURBOULOUX

Gérant - né(e) en 1973

JEAN-FRANCOIS BLANC

Gérant - né(e) en 1967

NATHALIE LEBOUCHER

Gérant - né(e) en 1967

ORIANE BILLANT

Gérant - né(e) en 1992

SYLVAIN HUSTAIX

Gérant - né(e) en 1978

THEOPHILE FORNACCIARI

Gérant - né(e) en 1989

Commissaire aux comptes titulaire

CAILLIAU DEDOUIT ET ASSOCIES

SIREN 722012051

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER ROBERT CHARLES CARDON

Administrateur - né(e) en 1952

LE MAY PIERRE

Administrateur - né(e) en 1936

MOHCINE BENKIRANE

Administrateur - né(e) en 1962

REMI SAVOURNIN

Administrateur - né(e) en 1963

PATRICK LE TEUFF

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1955

JEAN JACQUES DEDOUIT

Président du conseil d'administration - né(e) en 1951

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE RESSAULT
Localité terrain: LE NEUBOURG
Commune source: 27428
SIREN demandeur: 310997044
SIRET demandeur: 31099704400014
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: LE NEUBOURG
Code postal demandeur: 27110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-01
Prise en compte ouverture chantier: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 06/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 12/07/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 15/02/2017
Type de service public: Non rempli

Le Neubourg, Eure

Nouvelle construction

Logements : 6 Surface : 534 m²