Permis de construire Autorisé

05757913V0003

Extension de surface sans transformation

Rhodes / Moselle / Grand Est

Exporter PDF

Adresse DOMAINE DE STE CROIX RHODES 57810

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

76 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

168.567 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

20/08/2013

Décision

20/08/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rhodes (57579)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57810
Adresse: DOMAINE DE STE CROIX RHODES 57810

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	16 m²	38 m²
Commerce	16 m²	38 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PARC ANIMALIER DE SAINTE CROIX
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: S6 P90

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PARC ANIMALIER DE SAINTE CROIX

SIREN 349718130

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAROLE SPATZ (HANNS)

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1967

Société liée

399525724

SIREN 399525724

Président de SAS

908075815

SIREN 908075815

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DOMAINE DE STE CROIX
Localité terrain: RHODES
Commune source: 57579
SIREN demandeur: 349718130
SIRET demandeur: 34971813000017
Code APE demandeur: 91.04Z
Localité demandeur: RHODES
Code postal demandeur: 57810
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 20/08/2013
Type de service public: Non rempli

Rhodes, Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 45 m²