Permis de construire Autorisé

00918522A0001

Non renseigné

Mazeres / Ariège / Occitanie

Exporter PDF

Adresse 0009 RUE BOULBONNE MAZERES 09270

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

230 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

03/01/2023

Décision

03/01/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mazeres (09185)
Département: Ariège (09)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 09270
Adresse: 0009 RUE BOULBONNE MAZERES 09270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0E 314

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0009
Voie terrain: RUE BOULBONNE
Localité terrain: MAZERES
Commune source: 09185
Localité demandeur: MAZERES
Code postal demandeur: 09270
Prise en compte autorisation: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 202301
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 03/01/2023

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/01/2023