Permis de construire Chantier commencé

05906414E0004

Nouvelle construction

Bellaing / Nord / Hauts-de-France

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Adresse CD13 LE BERGER BELLAING 59135

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

7.970 m²

Surface démolie

471 m²

Surface du terrain

11.192 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

12/05/2014

Décision

12/05/2014

Début chantier

15/09/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bellaing (59064)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59135
Adresse: CD13 LE BERGER BELLAING 59135

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 471 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 321 m²
Locaux démolis: 150 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	321 m²	0 m²	321 m²
Locaux	150 m²	3.985 m²	150 m²
Commerce	0 m²	3.985 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LE BERGER
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 1462
Parcelle 2: A 1449

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LE BERGER

SIREN 349941823

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GONZAGUE MARIE DETAVERNIER

Gérant - né(e) en 1958

Associé indéfiniment responsable

381634336

SIREN 381634336

Associé indéfiniment responsable

BELLAING DISTRIBUTION

SIREN 350166120

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMILIE LEFEBVRE (GAY)

Directeur Général - né(e) en 1979

STEPHAN LEFEBVRE (LEFEBVRE)

Président de SAS - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET VDB ET ASSOCIES (VDB)

SIREN 581720729

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERWAN LESSARD

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

RACHID AISSAOUI

Directeur Général - né(e) en 1974

FRANCOIS MARIE JEAN GARNIER

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

DGD COMMISSARIAT ET ASSOCIES

SIREN 792605974

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTELLE DOTKOWSKI

Autre - né(e) en 1974

OLIVIER DUBOIS

Président de SAS - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CD13
Lieu-dit terrain: LE BERGER
Localité terrain: BELLAING
Commune source: 59064
SIREN demandeur: 349941823
SIRET demandeur: 34994182300024
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BELLAING
Code postal demandeur: 59135
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-05
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 12/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 15/09/2014
Type de service public: Non rempli

Bellaing, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 100 m²