Permis de construire Travaux terminés

09200712A0027

Nouvelle construction

Bagneux / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse RUE LEDRU ROLLIN BAGNEUX 92220

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.631 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.884 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/02/2017

Autorisation

23/04/2013

Décision

23/04/2013

Début chantier

27/02/2017

Fin travaux

17/12/2018

Localisation

Commune: Bagneux (92007)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92220
Adresse: RUE LEDRU ROLLIN BAGNEUX 92220

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.631 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 15
Individuels créés: 15
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 15
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCP COOPIMMO
Code juridique demandeur: 5547
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AC 143
Parcelle 2: AC 204
Parcelle 3: AC 141

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COOPIMMO

SIREN 692044191

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE HUET

Administrateur - né(e) en 1954

DANIELLE GENEVIÈVE ALICE CREACHEADEC

Administrateur - né(e) en 1953

HELENE THERESE TIREL

Administrateur - né(e) en 1982

MAURICE OUZOULIAS

Administrateur - né(e) en 1940

OLIVIER MARCHAIS

Administrateur - né(e) en 1969

SEBASTIEN JOLIS

Administrateur - né(e) en 1986

MANUEL LAFOREST

Directeur Général - né(e) en 1980

CHRISTIAN CHEVE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1954

Administrateur

820842136

SIREN 820842136

Commissaire aux comptes titulaire

EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE (EXPONENS)

SIREN 351329503

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE VEE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1966

MARLENE PERNOT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

THIERRY THIBAULT DE MENONVILLE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1958

ANNE BARRAUD

Directeur Général - né(e) en 1974

THIERRY LEGRAND

Directeur Général - né(e) en 1967

JEAN-PIERRE BOURGIN

Président de SAS - né(e) en 1967

Commissaire aux comptes suppléant

424507978

SIREN 424507978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE LEDRU ROLLIN
Localité terrain: BAGNEUX
Commune source: 92007
SIREN demandeur: 692044191
SIRET demandeur: 69204419100033
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: CHAMPIGNY SUR MARNE
Code postal demandeur: 94500
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-12
Date réelle de dépôt: 27/02/2017
Date réelle d’autorisation: 23/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 27/02/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 17/12/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 15
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/05/2013