Permis de construire Travaux terminés

0690132100014

Transformation avec diminution de surface

Arnas / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1571 RTE DE SAINT JULIEN ARNAS 69400

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

30 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

07/10/2021

Décision

07/10/2021

Début chantier

22/02/2022

Fin travaux

18/07/2022

Localisation

Commune: Arnas (69013)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69400
Adresse: 1571 RTE DE SAINT JULIEN ARNAS 69400

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 30 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 30 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	160 m²	0 m²	30 m²	0 m²	532 m²
Locaux	532 m²	0 m²	0 m²	532 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 6
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GB INVESTISSEMENTS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AL 130
Parcelle 2: AL 131
Parcelle 3: AL 132

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GB INVESTISSEMENTS (GBI)

SIREN 853713048

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Directeur Général

BENJAMIN BOUHY IMMOBILIER (BBI)

SIREN 853672095

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN CHARLES HENRI BOUHY

Gérant - né(e) en 1989

Président de SAS

GUILLAUME DEBRUN IMMOBILIER

SIREN 814966057

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME CLAUDE DEBRUN

Gérant - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1571
Voie terrain: RTE DE SAINT JULIEN
Localité terrain: ARNAS
Commune source: 69013
SIREN demandeur: 853713048
SIRET demandeur: 85371304800017
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: LIMAS
Code postal demandeur: 69400
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2021-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 07/10/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 22/02/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 18/07/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 6
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type d’annexe: Pas d’annexe

Arnas, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²