Permis de construire Chantier commencé

0382391910028

Nouvelle construction

Moirans / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE VINCENT MARTIN MOIRANS 38430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.920 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

31.127 m²

Dates du dossier

Dépôt

08/01/2021

Autorisation

26/02/2020

Décision

26/02/2020

Début chantier

08/01/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Moirans (38239)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38430
Adresse: RUE VINCENT MARTIN MOIRANS 38430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.920 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	950 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MARASCHIN
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AI 288

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MARASCHIN

SIREN 505012724

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO BERNARD LAURENT TETE

Autre - né(e) en 1982

GERARD AUGUSTE TETE

Autre - né(e) en 1940

LIONEL GERARD TETE

Autre - né(e) en 1977

OLIVIER JEAN-LOUIS ETIENNE TETE

Autre - né(e) en 1980

CHRISTINE ERNESTINE TETE (REY)

Gérant - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE VINCENT MARTIN
Localité terrain: MOIRANS
Commune source: 38239
SIREN demandeur: 505012724
SIRET demandeur: 50501272400017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MOIRANS
Code postal demandeur: 38430
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-02
Prise en compte ouverture chantier: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-06
Date réelle de dépôt: 08/01/2021
Date réelle d’autorisation: 26/02/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 08/01/2021
Type de service public: Non rempli

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