Permis de construire Chantier commencé

08306916Y0032

Extension de surface sans transformation

Hyeres Les Palmiers / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 566 CHEMI DES BORRELS HYERES LES PALMIERS 83400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

328 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

155.365 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

26/04/2016

Décision

26/04/2016

Début chantier

30/06/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Hyeres Les Palmiers (83069)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83400
Adresse: 566 CHEMI DES BORRELS HYERES LES PALMIERS 83400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	614 m²	0 m²
Locaux	710 m²	164 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	710 m²	164 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHATEAU LA JEANNETTE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: D 416
Parcelle 2: D 417
Parcelle 3: D 420

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CHATEAU LA JEANNETTE

SIREN 783081102

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME FAYARD

Autre - né(e) en 1978

OLIVIER FAYARD

Autre - né(e) en 1973

Autre

SOC DOMAINE DE LA SOURCE STE MARGUERITE

SIREN 342700523

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER FAYARD

Gérant - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

450146147

SIREN 450146147

Autre

900246968

SIREN 900246968

Autre

911994911

SIREN 911994911

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 566
Voie terrain: CHEMI DES BORRELS
Localité terrain: HYERES LES PALMIERS
Commune source: 83069
SIREN demandeur: 783081102
SIRET demandeur: 78308110200015
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: HYERES
Code postal demandeur: 83400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 26/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 30/06/2016
Type de service public: Non rempli

Hyeres, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 169 m²