Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
07911823P0001
Extension de surface sans transformation
Adresse
CHEM RURAL D HERISSON A PARTHEN LA CLAVELIERE FENERY 79450
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
14 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
9.793 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
01/03/2023
Décision
01/03/2023
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Fenery (79118)
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine (75)
- Code postal
- 79450
- Adresse
- CHEM RURAL D HERISSON A PARTHEN LA CLAVELIERE FENERY 79450
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 7 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 7 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- GEREDIS DEUX SEVRES
- Code juridique demandeur
- 5710
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- OC 224
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALAIN PEROT
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1958
JÉRÔME GEORGES LIMOSIN
Directeur Général - né(e) en 1973
DAMIEN LAURENT COLLOT
Membre du directoire - né(e) en 1972
PIERRE MICHEL PLUVIAUD
Membre du directoire - né(e) en 1984
THIERRY MARCEL PAUL JARRIAU
Membre du directoire - né(e) en 1961
JEAN REDIEN
Président de SAS - né(e) en 1957
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CHRISTOPHE FREDERIC MICHEL MALECOT
Directeur Général - né(e) en 1965
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- CHEM RURAL D HERISSON A PARTHEN
- Lieu-dit terrain
- LA CLAVELIERE
- Localité terrain
- FENERY
- Commune source
- 79118
- SIREN demandeur
- 503639643
- SIRET demandeur
- 50363964300025
- Code APE demandeur
- 35.13Z
- Localité demandeur
- NIORT
- Code postal demandeur
- 79000
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2023-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2023-03
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 01/03/2023
- Type de service public
- Non rempli
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Surface : 0 m2
Declaration prealable
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Fenery, Deux-Sèvres
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Transformation sans extension ni diminution de surface
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Surface : 0 m2
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07911820P0002
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Extension de surface sans transformation
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