Permis de construire Chantier commencé

08301915B0022

Extension de surface sans transformation

Bormes-Les-Mimosas / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse CHEMIN DE L ANGUEIROUN BORMES-LES-MIMOSAS 83230

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.780 m²

Surface démolie

1.770 m²

Surface du terrain

1.223.665 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

06/07/2015

Décision

06/07/2015

Début chantier

15/10/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bormes-Les-Mimosas (83019)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83230
Adresse: CHEMIN DE L ANGUEIROUN BORMES-LES-MIMOSAS 83230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.770 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 885 m²
Agricole démoli: 885 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	935 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.437 m²	2.390 m²	885 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.437 m²	2.390 m²	885 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHATEAU ANGUEIROUN
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: G 1045
Parcelle 2: G 1046
Parcelle 3: G 1114

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CHATEAU ANGUEIROUN

SIREN 783045511

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-ADELINE GRANERAU (DUMON)

Autre - né(e) en 1970

ERIC DUMON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

THIERRY DUMON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

Autre

820868990

SIREN 820868990

Autre

820869881

SIREN 820869881

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE L ANGUEIROUN
Localité terrain: BORMES-LES-MIMOSAS
Commune source: 83019
SIREN demandeur: 783045511
SIRET demandeur: 78304551100012
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: BORMES LES MIMOSAS
Code postal demandeur: 83230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 06/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 15/10/2015
Type de service public: Non rempli

Bormes-Les-Mimosas, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 278 m²