Permis de construire Autorisé

06047720T0001

Nouvelle construction

Ons-En-Bray / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 734 RUE DE LA MONTAGNE ONS-EN-BRAY 60650

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

31 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.700 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

23/06/2020

Décision

23/06/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ons-En-Bray (60477)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60650
Adresse: 734 RUE DE LA MONTAGNE ONS-EN-BRAY 60650

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	156 m²	31 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	156 m²	31 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU CLOS SAINT JUST
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: E 243
Parcelle 2: E 959
Parcelle 3: E 961

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU CLOS SAINT JUST

SIREN 391599131

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICROPOULOS GUY, THEODORE

Gérant - né(e) en 1952

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 734
Voie terrain: RUE DE LA MONTAGNE
Localité terrain: ONS-EN-BRAY
Commune source: 60477
SIREN demandeur: 391599131
SIRET demandeur: 39159913100011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ONS-EN-BRAY
Code postal demandeur: 60650
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 23/06/2020
Type de service public: Non rempli

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