Permis de construire Autorisé

0370771310002

Non renseigné

Cinq-Mars-La-Pile / Indre-et-Loire / Centre-Val de Loire

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Adresse 245 ROUTE DE LA CHAPERONNIERE CINQ-MARS-LA-PILE 37130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

03/10/2013

Décision

03/10/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cinq-Mars-La-Pile (37077)
Département: Indre-et-Loire (37)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 37130
Adresse: 245 ROUTE DE LA CHAPERONNIERE CINQ-MARS-LA-PILE 37130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZP 202
Parcelle 2: ZP 201

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 245
Voie terrain: ROUTE DE LA CHAPERONNIERE
Localité terrain: CINQ-MARS-LA-PILE
Commune source: 37077
Localité demandeur: CINQ-MARS-LA-PILE
Code postal demandeur: 37130
Prise en compte autorisation: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 201310
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 03/10/2013

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/02/2014