Logements créés
17
Permis de construire
Autorisé
08508217H0048
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
2 RUE DU BOCAGE LES EPESSES 85590
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
5.433 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2017
Autorisation
09/01/2018
Décision
09/01/2018
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Les Epesses (85082)
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire (52)
- Code postal
- 85590
- Adresse
- 2 RUE DU BOCAGE LES EPESSES 85590
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Habitation / logements
- Utilisation prévue
- Location
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Type de transformation
- Transformation de locaux en logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 1.491 m2 |
| Locaux | 2.718 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 1.491 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 17
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 17
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 14
- 3 pièces créés
- 1
- 4 pièces créés
- 2
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2017
- Parcelle 1
- AB 1040
- Parcelle 2
- AB 1049
- Parcelle 3
- AB 1087
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 2
- Voie terrain
- RUE DU BOCAGE
- Localité terrain
- LES EPESSES
- Commune source
- 85082
- Localité demandeur
- GARENNES-SUR-LOIRE
- Code postal demandeur
- 49610
- Nombre de niveaux maximum
- 2
- Prise en compte autorisation
- 2018-01
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2018-01
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2017
- Date réelle d’autorisation
- 09/01/2018
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 17
- Type de locaux transformés
- Artisanat
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
08508217H0053
Les Epesses, Vendée
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 60 m2
Declaration prealable
08508217H0050
Les Epesses, Vendée
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 60 m2
Declaration prealable
08508217H0048
Les Epesses, Vendée
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 60 m2
Declaration prealable
08508217H0047
Les Epesses, Vendée
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 60 m2
Declaration prealable
08508217H0021
Les Epesses, Vendée
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 60 m2
Declaration prealable
08508217H0017
Les Epesses, Vendée
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 60 m2
Declaration prealable
08508217H0015
Les Epesses, Vendée
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 82 m2
Declaration prealable
08508217H0012
Les Epesses, Vendée
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 60 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
0850822600035
Les Epesses, Vendée
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 19 m2
Permis de construire
0850822600010
Les Epesses, Vendée
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 586 m2
Permis de construire
0850822500029
Les Epesses, Vendée
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 305 m2
Declaration prealable
0850822500026
Les Epesses, Vendée
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 8 m2
Declaration prealable
08508221H0011
Les Epesses, Vendée
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 9 m2