Permis de construire Autorisé

06308923R0006

Diminution de surface sans transformation

Chappes / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 6 RUE DE CHAMP ROCHE CHAPPES 63720

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

200 m²

Surface démolie

628 m²

Surface du terrain

4.061 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

18/04/2023

Décision

18/04/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chappes (63089)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63720
Adresse: 6 RUE DE CHAMP ROCHE CHAPPES 63720

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 628 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 314 m²
Commerce démoli: 314 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.617 m²	100 m²	314 m²
Commerce	1.617 m²	100 m²	314 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI VARZEA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AB 9

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI VARZEA

SIREN 921585584

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOANICK GONCALVES

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

TIPHAINE GONCALVES

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

JOSE CARLOS MARQUES GONCALVES

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

NATHALIE JEANINE MICHELE GONCALVES (SARDET)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DE CHAMP ROCHE
Localité terrain: CHAPPES
Commune source: 63089
SIREN demandeur: 921585584
SIRET demandeur: 92158558400011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MARTRES SUR MORGE
Code postal demandeur: 63720
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 18/04/2023
Type de service public: Non rempli

Chappes, Puy-de-Dôme

Transformation avec extension de surface

Logements : 2 Surface : 142 m²