Permis de construire Chantier commencé

07406115X0001

Nouvelle construction

Chapeiry / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse DESSOUS LA ROUTE CHAPEIRY 74540

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

626 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

61.825 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

09/07/2015

Décision

09/07/2015

Début chantier

03/08/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chapeiry (74061)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74540
Adresse: DESSOUS LA ROUTE CHAPEIRY 74540

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	350 m²	626 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	350 m²	626 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 0B 1107
Parcelle 2: 0B 1106
Parcelle 3: 0B 141

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DESSOUS LA ROUTE
Localité terrain: CHAPEIRY
Commune source: 74061
Localité demandeur: CHAPEIRY
Code postal demandeur: 74540
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 09/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 03/08/2015
Type de service public: Non rempli

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