Permis de construire Autorisé

05932613A0003

Extension de surface sans transformation

Les Mo Res / Nord / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse 7 CHEM DES MO RES LES MO RES 59122

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.706 m²

Surface démolie

742 m²

Surface du terrain

14.990 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

24/05/2013

Décision

24/05/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Mo Res (59326)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59122
Adresse: 7 CHEM DES MO RES LES MO RES 59122

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 742 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 371 m²
Agricole démoli: 371 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	148 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.329 m²	853 m²	371 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	2.329 m²	853 m²	371 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL BENOIT
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: OA 37
Parcelle 2: OA 38
Parcelle 3: OA 352

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL BENOIT

SIREN 490023595

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT VINCENT CORNIL BENOIT

Gérant - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 7
Voie terrain: CHEM DES MO RES
Localité terrain: LES MO RES
Commune source: 59326
SIREN demandeur: 490023595
SIRET demandeur: 49002359500021
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: LES MO RES
Code postal demandeur: 59122
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 24/05/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

04/10/2013