Permis de construire Chantier commencé

02758013K0005

Nouvelle construction

Isneauville / Eure / Normandie

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

700 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

28/06/2013

Décision

28/06/2013

Début chantier

03/02/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Isneauville (27580)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76230
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	700 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI JV
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI JV

SIREN 791294671

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOSE DOMINIQUE SANCHES SANCHES

Gérant - né(e) en 1969

VITOR MIGUEL RAMOS MACHADO

Gérant - né(e) en 1980

Associé indéfiniment responsable

4S INVEST

SIREN 841521768

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CARLA CHRISTINE CANDIDA SANCHES

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

RAPHAEL MANUEL ANDRE SANCHES

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

SOPHIE FRANCINE JULIENNE SANCHES (DEROUSSEAU)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

JOSE DOMINIQUE SANCHES

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

Associé indéfiniment responsable

ARC INVEST

SIREN 841708902

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CRISTINA AUGUSTA MACHADO (DE SOUSA SILVA)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

VITOR MIGUEL RAMOS MACHADO

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 27580
SIREN demandeur: 791294671
SIRET demandeur: 79129467100015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ISNEAUVILLE
Code postal demandeur: 76230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Prise en compte ouverture chantier: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 28/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 03/02/2014
Type de service public: Non rempli

St-Ouen-De-Thouberville, Eure

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 249 m²