Permis d amenager Autorisé

03525114U0003

Non renseigné

Saint-Aubin-D Aubigne / Ille-et-Vilaine / Bretagne

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Adresse LD THORIAL SAINT-AUBIN-D AUBIGNE 35250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

26/09/2014

Décision

26/09/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Aubin-D Aubigne (35251)
Département: Ille-et-Vilaine (35)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 35250
Adresse: LD THORIAL SAINT-AUBIN-D AUBIGNE 35250

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AA 12
Parcelle 2: AA 11
Parcelle 3: AA 10p

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LD
Lieu-dit terrain: THORIAL
Localité terrain: SAINT-AUBIN-D AUBIGNE
Commune source: 35251
Localité demandeur: SAINT-AUBIN-D AUBIGNE
Code postal demandeur: 35250
Prise en compte autorisation: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 26/09/2014

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