Permis de construire Chantier commencé

08300820D0009

Nouvelle construction

Bagnols En Foret / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse ROUTE DE FREJUS BAGNOLS EN FORET 83600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

7.461 m²

Surface démolie

1.463 m²

Surface du terrain

266.760 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

17/12/2020

Décision

17/12/2020

Début chantier

04/05/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bagnols En Foret (83008)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83600
Adresse: ROUTE DE FREJUS BAGNOLS EN FORET 83600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.463 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.463 m²
Service public démoli: 1.463 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.463 m²	7.461 m²	1.463 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	1.463 m²	7.461 m²	1.463 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYND MIXTE DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS
Code juridique demandeur: 7354
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: C 1003
Parcelle 2: C 1004
Parcelle 3: C 1005

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS (SMIDDEV)

SIREN 258300581

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE FREJUS
Localité terrain: BAGNOLS EN FORET
Commune source: 83008
SIREN demandeur: 258300581
SIRET demandeur: 25830058100042
Code APE demandeur: 38.21Z
Localité demandeur: FREJUS
Code postal demandeur: 83600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 17/12/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 04/05/2021
Type de service public: Ouvrage spécial

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