Permis de construire Chantier commencé

03419920K0055

Extension de surface sans transformation

Pezenas / Hérault / Occitanie

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Adresse BALSEDE 1095 CHEMIN MERE DES FONTAINES DOMAINE PEZENAS 34120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

130 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

96.690 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

29/04/2021

Décision

29/04/2021

Début chantier

01/01/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pezenas (34199)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34120
Adresse: BALSEDE 1095 CHEMIN MERE DES FONTAINES DOMAINE PEZENAS 34120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	438 m²	130 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	438 m²	130 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DOMAINE MONPLEZY
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AX 43
Parcelle 2: AX 44
Parcelle 3: AX 80

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DOMAINE MONPLEZY

SIREN 481729119

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE CLAUDE GIL (SUTRA DE GERMA)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

MARGOT MADELEINE HELENE GIL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

BENOIT CHARLES GIL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BALSEDE
Lieu-dit terrain: 1095 CHEMIN MERE DES FONTAINES DOMAINE
Localité terrain: PEZENAS
Commune source: 34199
SIREN demandeur: 481729119
SIRET demandeur: 48172911900018
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: PEZENAS
Code postal demandeur: 34120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-05
Prise en compte ouverture chantier: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 29/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/01/2022
Type de service public: Non rempli

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