Permis de construire Travaux terminés

03522316B0025

Nouvelle construction

Plelan-Le--Grand / Ille-et-Vilaine / Bretagne

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Adresse 1 RUE DES KORRIGANS PLELAN-LE--GRAND 35380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

136 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.796 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

08/09/2016

Décision

08/09/2016

Début chantier

22/09/2016

Fin travaux

29/09/2016

Localisation

Commune: Plelan-Le--Grand (35223)
Département: Ille-et-Vilaine (35)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 35380
Adresse: 1 RUE DES KORRIGANS PLELAN-LE--GRAND 35380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	413 m²	68 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	413 m²	68 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BROCELIANDE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AH 250

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC BROCELIANDE COMMUNAUTE

SIREN 243500618

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DES KORRIGANS
Localité terrain: PLELAN-LE--GRAND
Commune source: 35223
SIREN demandeur: 243500618
SIRET demandeur: 24350061800034
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: PLELAN-LE-GRAND
Code postal demandeur: 35380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 08/09/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 22/09/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 29/09/2016
Type de service public: Ouvrage spécial

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