Permis de construire Travaux terminés

05513212H0010

Transformation avec extension de surface

Cousances-Les-Forges / Meuse / Grand Est

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Adresse RUE DU CHATEAU COUSANCES-LES-FORGES 55170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

786 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.332 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

07/03/2013

Décision

07/03/2013

Début chantier

12/08/2013

Fin travaux

01/02/2015

Localisation

Commune: Cousances-Les-Forges (55132)
Département: Meuse (55)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 55170
Adresse: RUE DU CHATEAU COUSANCES-LES-FORGES 55170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	266 m²	439 m²	93 m²	93 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	173 m²	347 m²	0 m²	93 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE COUSANCES LES FORGES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AB 95
Parcelle 2: AB 96
Parcelle 3: AB 99

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE COUSANCES LES FORGES

SIREN 215501321

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU CHATEAU
Localité terrain: COUSANCES-LES-FORGES
Commune source: 55132
SIREN demandeur: 215501321
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: COUSANCES-LES-FORGES
Code postal demandeur: 55170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2013-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 07/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 12/08/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 01/02/2015
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type de service public: Culture et loisir

Cousances Les Forges, Meuse

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²