Declaration prealable Autorisé

0912162510058

Transformation sans extension ni diminution de surface

Epinay-Sur-Orge / Essonne / Île-de-France

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Adresse 16 ALLEE DES ROSSAYS EPINAY-SUR-ORGE 91360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

13/06/2025

Décision

13/06/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Epinay-Sur-Orge (91216)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91360
Adresse: 16 ALLEE DES ROSSAYS EPINAY-SUR-ORGE 91360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	97 m²	97 m²	97 m²
Commerce	97 m²	97 m²	97 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AIMAN
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AR 34

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AIMAN

SIREN 443586771

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ABDESLAM AIT ENNAJAR (AIT ENNAJAR)

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: ALLEE DES ROSSAYS
Localité terrain: EPINAY-SUR-ORGE
Commune source: 91216
SIREN demandeur: 443586771
SIRET demandeur: 44358677100026
Code APE demandeur: 10.71C
Localité demandeur: RIS-ORANGIS
Code postal demandeur: 91130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 13/06/2025
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Non rempli

Epinay-Sur-Orge, Essonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 105 m²