Permis de construire Autorisé

05929514O0019

Nouvelle construction

Hazebrouck / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 636 CHEMIN DES CHAMPS HAZEBROUCK 59190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.309 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

44.697 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

17/07/2014

Décision

17/07/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Hazebrouck (59295)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59190
Adresse: 636 CHEMIN DES CHAMPS HAZEBROUCK 59190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	338 m²	0 m²
Locaux	4.251 m²	2.309 m²
Commerce	180 m²	0 m²
Agricole	4.023 m²	2.309 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DU ROCHER
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: YH 26
Parcelle 2: YH 27
Parcelle 3: YH 28

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DU ROCHER

SIREN 341127959

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME JEAN-LUC CORNEILLE DELANNOYE

Gérant - né(e) en 1990

VINCENT CLAUDE JOSEPH DELANNOYE

Gérant - né(e) en 1989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 636 CHEMIN DES CHAMPS
Localité terrain: HAZEBROUCK
Commune source: 59295
SIREN demandeur: 341127959
SIRET demandeur: 34112795900011
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: HAZEBROUCK
Code postal demandeur: 59190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 17/07/2014
Type de service public: Non rempli

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