Permis de construire Travaux terminés

0370311750016

Nouvelle construction

Bourgueil / Indre-et-Loire / Centre-Val de Loire

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Adresse 6 RUE CHAUMETON BOURGUEIL 37140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.710 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.430 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/09/2019

Autorisation

29/01/2018

Décision

29/01/2018

Début chantier

15/06/2018

Fin travaux

15/09/2019

Localisation

Commune: Bourgueil (37031)
Département: Indre-et-Loire (37)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 37140
Adresse: 6 RUE CHAUMETON BOURGUEIL 37140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	855 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	855 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TOURAINE OUEST VAL DE LOIRE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 0E 1484

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TOURAINE OUEST VAL DE LOIRE

SIREN 200072981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE CHAUMETON
Localité terrain: BOURGUEIL
Commune source: 37031
SIREN demandeur: 200072981
SIRET demandeur: 20007298100018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: CLERE LES PINS
Code postal demandeur: 37340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-10
Prise en compte ouverture chantier: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-03
Date réelle de dépôt: 15/09/2019
Date réelle d’autorisation: 29/01/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 15/06/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 15/09/2019
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/01/2018