Permis de construire Chantier commencé

0690271400037

Extension de surface sans transformation

Brignais / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 558 RUE MARCEL MERIEUX BRIGNAIS 69530

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.041 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.893 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

13/11/2014

Décision

13/11/2014

Début chantier

25/11/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brignais (69027)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69530
Adresse: 558 RUE MARCEL MERIEUX BRIGNAIS 69530

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.799 m²	1.041 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FINANCIERE HERVE
Code juridique demandeur: 5699
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AW 58

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FINANCIERE HERVE (GROUPE HERVE)

SIREN 626520050

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

TIMY HERVE

Autre - né(e) en 1998

JULIEN HERVÉ

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972

LAURENCE CHANTAL NATHALIE HERVÉ

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

KARIEN HERVE (VAN DRIESSCHE)

Membre du directoire - né(e) en 1962

MICHEL HERVÉ

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1945

EMMANUEL HERVE

Président du directoire - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

CEGEF RECHARD ET ASSOCIES

SIREN 331675173

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JÉRÔME COUTAND

Directeur Général - né(e) en 1979

MIKAEL HUGONNET

Directeur Général - né(e) en 1972

Société liée

944249127

SIREN 944249127

Commissaire aux comptes titulaire

ORCOM AUDIT

SIREN 323479741

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

314910225

SIREN 314910225

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 558
Voie terrain: RUE MARCEL MERIEUX
Localité terrain: BRIGNAIS
Commune source: 69027
SIREN demandeur: 626520050
SIRET demandeur: 62652005000032
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: JOUE LES TOURS
Code postal demandeur: 37300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-11
Prise en compte ouverture chantier: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 13/11/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 25/11/2014
Type de service public: Non rempli

Brignais, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 163 m²