Permis de construire Travaux terminés

0690401800018

Nouvelle construction

Champagne-Au-Mont-D'or / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHE DES CUERS CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR 69410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.172 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.667 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

02/10/2018

Décision

02/10/2018

Début chantier

02/05/2019

Fin travaux

23/06/2020

Localisation

Commune: Champagne-Au-Mont-D'or (69040)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69410
Adresse: CHE DES CUERS CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR 69410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.655 m²	1.172 m²
Commerce	308 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	3.347 m²	1.172 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: BE 74
Parcelle 2: BE 75
Parcelle 3: BE 85

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHE DES CUERS
Localité terrain: CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
Commune source: 69040
Localité demandeur: CHAMPAGNE-AU-MONT-D OR
Code postal demandeur: 69410
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-10
Prise en compte ouverture chantier: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 02/10/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 02/05/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 23/06/2020
Type de service public: Culture et loisir

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Permis de construire Décision du 05/07/2018