Permis d amenager Autorisé

01714023X0002

Non renseigné

Dolus-D'oleron / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 1220 ROUTE DE SAINT PIERRE DOLUS-D'OLERON 17550

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.671 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

14/06/2023

Décision

14/06/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Dolus-D'oleron (17140)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17550
Adresse: 1220 ROUTE DE SAINT PIERRE DOLUS-D'OLERON 17550

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AFM PAYS DE LOIRE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AC 813
Parcelle 2: AC 606
Parcelle 3: AC 608

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AFM PAYS DE LOIRE

SIREN 881345128

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

AMENATYS

SIREN 813766060

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

312494511

SIREN 312494511

Président de SAS

907655591

SIREN 907655591

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1220
Voie terrain: ROUTE DE SAINT PIERRE
Localité terrain: DOLUS-D'OLERON
Commune source: 17140
SIREN demandeur: 881345128
SIRET demandeur: 88134512800014
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: LANNILIS
Code postal demandeur: 29870
Prise en compte autorisation: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 14/06/2023

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 03/04/2023