Permis de construire Autorisé

06905514F0013

Extension de surface sans transformation

Les Cheres / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEM DE BATAILLY CHAMP DE MARCY LES CHERES 69380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

8.268 m²

Surface démolie

7.000 m²

Surface du terrain

49.806 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

30/10/2014

Décision

30/10/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Cheres (69055)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69380
Adresse: CHEM DE BATAILLY CHAMP DE MARCY LES CHERES 69380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 7.000 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 3.500 m²
Agricole démoli: 3.500 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	14.885 m²	4.134 m²	3.500 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	14.885 m²	4.134 m²	3.500 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL BRUNIER
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZA 200
Parcelle 2: ZA 19
Parcelle 3: ZA 18

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BRUNIER

SIREN 434433231

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICE CLAUDE HENRI BRUNIER

Autre - né(e) en 1953

AYMERIC PATRICE EUGENE EMMANUEL BRUNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DE BATAILLY
Lieu-dit terrain: CHAMP DE MARCY
Localité terrain: LES CHERES
Commune source: 69055
SIREN demandeur: 434433231
SIRET demandeur: 43443323100017
Code APE demandeur: 01.19Z
Localité demandeur: LES CHERES
Code postal demandeur: 69380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 30/10/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -